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  • > 1891 : Ayants droits du marais

Aujourd’hui vingt huit mars, l’an mil huit cent quatre vingt-onze, à deux heures du soir, le conseil municipal de Blainville s’est réuni à la mairie pour la confection de la liste des ayants droits au marais communal pour l’année 1891.

Présents : M .M Lemarignier Pierre, maire, Lechevalier, adjoint, Foucher Hilarion, Morel Auguste, Bernard Louis Pierre, marie pierre et Lemullois Charles.

Absents : M.M Goujon Auguste, Duschesne, Bernard Louis. Mr Lemullois a été élu secrétaire et a déclaré accepter cette fonction.

Le conseil :

Vu le règlement du mariais communal en date du 12 mars 1872 homologué par monsieur le Préfet le huit mai suivant :

Considérant que les locataires des trois fermes de l’ancien domaine de Blainville : Grande ferme, Lamberville, Ségrié, conservent quoique n’étant pas propriétaire le droit de mettre une vache à pâturer audit marais.

Que ce droit est un privilège.

Considérant d’un autre côté que, dans l’intérêt du marias, il est utile qu’il soit dépouillé par un nombre suffisant de bestiaux.

Délibère :

Les trois fermes précitées sont tenues de jouir en nature, c’est à dire de mettre chacune une vache à pâture au marais communal, si elles veulent conserver leur droit.

Fait et délibéré en séance et signé après lecture le jour mois et an précité.

En 1894 il y a avait 45 ayant droit dans la commune.

Xavier BURES

Archives Départementales du Calvados


Xavier BURES

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